Atmosphère Internationale
la lettre de veille stratégique du commerce international

Thème	REACH
Pays	UE / USA / CHINE / MONDE	Date	septembre 2011

Alerte REACH : nouvelle substance à bannir des filières textile et cuir !

Synthèse : Un dossier de demande d'interdiction de la substance Nonylphenol Ethoxylates (NPE) dans les articles textiles et cuir a été déposé début septembre par la Suède auprès de l'ECHA*. Cette initiative suit de très près la parution en août dernier du rapport "Dirty Laundry" de Greenpeace qui dénonce la présence massive de cette substance dans des articles de grandes marques internationales (cf Atmosphère Internationale d'août 2011).

Dans l'Union européenne, l'usage de NPE dans ces articles est actuellement restreint par l'Annexe XVII de REACH (seuil < à 0.1% du poids total de l'article). En cas de validation par l'ECHA de la demande suédoise, l'annexe XVII de REACH serait alors modifiée et le NPE strictement interdit d'utilisation dans les filières textile et cuir, y compris dans les process industriels de fabrication.

Les méfaits sur la santé et l'environnement de cette substance principalement utilisée au cours de la fabrication comme détergent, émulsifiant, agent dissolvant et moussant, sont internationalement reconnus :

L'Agence américaine de Protection de l'Environnement (EPA) a fait paraître ses recommandations de substitution dès août 2010.
En Chine, le Ministère de la Protection de l'Environnement a intégré les NPE dans sa liste de restrictions à l'import et à l'export fin 2010.

* ECHA : European Chemicals Agency

Avis de l'expert : Le seuil de restriction de 0.1% de NPE dans le produit fini est effectivement insuffisant dans la mesure où cette substance très nocive est, pour une large part, relarguée au cours du processus de fabrication. Par ailleurs, les multiples possibilités de substitution pour les industriels et fabricants justifient un processus rapide d'interdiction.

IMPORTANT
Après validation par l'ECHA, cette substance fera l'objet d'une interdiction totale d'utilisation, y compris au niveau industriel dans les filières concernées ! Le simple contrôle de présence par analyse chimique sur le produit fini ne sera donc pas suffisant...
Il convient d'engager dès maintenant une démarche de contrôle globale vis-à-vis de vos chaînes de fabrication, particulièrement aux étapes suivantes : teinture, apprêt et finition des matières.

A ce titre, le standard Oeko-Tex® Standard 1000 est particulièrement approprié pour identifier les usines et unités de fabrication qui respectent ces "nouvelles" contraintes (documentation à disposition de nos abonnés sur simple demande).

Formation REACH

Nous avons programmé un module de formation inter entreprises sur le thème
"REACH : Gestion des substances préoccupantes & Annexe XIV"
le 04/10 à Paris et le 18/10 à Voiron : télécharger la fiche de formation.

NOUVEAU : nous vous proposons des modules de formation à distance sur des mises à jour réglementaires. Pour comprendre le processus de sélection des substances préoccupantes et travailler avec vos fournisseurs en toute conformité, contactez notre service formation.

> Archives Atmosphère Internationale sur cette thématique :

Affichage environnemental : la France met l'UE au pied du mur (septembre 2011)
Alerte REACH : 20 nouvelles substances proposées à l'interdiction ! (septembre 2011)
CPSIA : révision des normes de protection du consommateur américain (septembre 2011)
Textile / habillement : Greenpeace veut "détoxifier" les grandes marques ! (août 2011)
Eco Index : la filière outdoor adopte la "sustainable attitude" (juin 2011)
REACH : le consommateur doit-il être protégé contre lui-même ? (mai 2011)
GOTS : le standard international du textile organique fait peau neuve (mars 2011)
Palmarès 2010 de la responsabilité sociale et environnementale en Asie (décembre 2010)

A. LE ROLLAND

Source(s) : ECHA - Elimination of Nonylphenol ethoxylates in the textile industry (septembre 2011)