Atmosphère Internationale
la lettre de veille stratégique du commerce international
 Thème NORMES / CONFORMITE / REACH
 Pays UE / ASIE  Date mai 2012

Textile-habillement : la règlementation REACH fait tache d'huile en Asie !

Synthèse : Chine, Japon, Inde, Corée du Sud, Taiwan, Vietnam, Egypte… les restrictions et interdictions de certaines substances chimiques s'harmonisent rapidement à l'échelle mondiale.

Principales substances ou familles de substances chimiques réglementées et/ou soumises à restrictions dans ces pays :
  • Colorants azoïques (ou "azo dyes")
  • Formaldéhyde (agent anti-froissement)
  • Phtalates (assouplissant pour PVC)
  • Retardateurs de flamme
  • Plomb (plastiques, peintures, teintures et accessoires en métal)
  • Cadmium (teintures, plastiques et accessoires métal, articles de bijouterie, enductions)
  • Organotine (stabilisant PVC et impressions plastisol)
La Corée du Sud et la Chine ont en plus en commun une règlementation concernant le pH.

Si l'Union européenne (REACH) et les Etats-Unis (CPSIA) restent leaders en matière de règlementation des substances chimiques, notamment dans la filière textile / habillement, les pays d'Asie ont maintenant emboité le pas.

L'Inde est le deuxième pays asiatique après le Japon à s'être engagé, dès 1997, dans la restriction des colorants azoïques. La Chine n'a suivi qu'en 2005.

L'Egypte a attendu cette année pour mettre en place une règlementation contraignante. Toutefois, celle-ci couvre déjà 6 des 7 familles de substances précitées : c'est mieux que la Chine, l'Inde, le Japon ou le Vietnam !
Avis de l'expert : Alors qu'un "Chinese REACH" existe depuis octobre 2010 (cf Atmosphère Internationale de novembre 2010), une règlementation équivalente serait actuellement à l'étude en Inde.

Bien que la tâche des importateurs communautaires n'en soit pas facilitée pour autant dans le contrôle de leurs chaînes d'approvisionnement, celle des exportateurs, en revanche, pourrait rapidement se simplifier si ces différents pays décidaient de mettre en commun les études et tests réalisés, ainsi que les ressources existantes (bases de données, fiches de données de sécurité).

Alors qu'il semble peu probable d'aboutir rapidement à l'harmonisation des pratiques mondiales en termes d'étiquetage d'origine (voir Webinar ACTE du 07/06/2012), l'étiquetage universel des substances chimiques semble à portée de main.

N'hésitez pas à contacter directement les experts d'ACTE International via notre service Hot Line Technique et Règlementaire pour en savoir plus sur les contraintes d'exportation vers les pays d'Asie : marquage, étiquetage, normes en vigueur...


Vidéo en ligne : Webinar "REACH : comment devient-on substance préoccupante ?"
Imprimer  A. LE ROLLAND
Source(s) : Réseau ACTE International (avril 2012)
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