Atmosphère Internationale
la lettre de veille stratégique du commerce international
 Thème SOCIAL - ETHIQUE / ENVIRONNEMENT / REACH
 Pays UE / MONDE  Date mai 2009

REACH fait des émules hors des frontières européennes ...

Synthèse : Le mois dernier, nous vous informions que le Japon avait publié un standard révisant à la baisse les seuils de substances chimiques dans les jouets (*), ainsi que des législations votées ou en cours aux Etats-Unis et au Canada concernant la substance Bisphénol A (**) .

D'autres pays ont aussi prévu récemment de légiférer sur les produits chimiques, dans certains produits de consommation :
  • Le Pérou a proposé un règlement visant à interdire les jouets et les articles de bureau comportant des caractéristiques dangereuses ou toxiques. Le projet prévoit la fixation de seuils pour différents métaux lourds, les phtalates, les hydrocarbures aromatiques, différents solvants…

  • Concernant la bijouterie en métal pour enfants, la Corée prévoit de durcir les contrôles, de fixer un seuil pour les phtalates et de durcir les seuils existants pour le plomb.

  • Bien que déjà engagée dans REACH, l'Allemagne envisage d'interdire totalement le chrome dans le cuir pour tous les produits de consommation (meubles, maroquinerie, jouets…) et de fixer un seuil pour le plomb présent dans d'autres matériaux des jouets.
* Sécurité des jouets : le Japon durcit ses normes !
** Le Bisphénol A exclu des biberons parisiens !
Avis de l'expert : Si REACH ne concerne que l'Union européenne, les autres pays du monde s'inquiètent aussi de la santé des personnes, en particulier des enfants.

La réglementation REACH va permettre de mener des études scientifiques sur un grand nombre de substances. Sans doute, les conclusions de REACH inspireront les législateurs d'autres pays du monde sur la question des substances chimiques.

La publication de l'annexe XIV, au mois de juin, est donc très attendue par le reste du monde qui jugera par son contenu de la volonté réelle des instances européennes de protéger ses consommateurs et son environnement.

REACH, un standard international validé par l'OMC d'ici 2025 … peut être pas un rêve !
Imprimer  E. REBOULET / A. LE ROLLAND
Source(s) : Divers medias / réseau ACTE International (avril 2009)
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