Depuis quatre ans, le SI (Système Informatique) BREXIT gère le passage de 3,5 millions de camions par an entre la France et le Royaume-Uni. Les véhicules traversant la frontière doivent présenter une enveloppe logistique comportant le détail des marchandises transportées au moyen des déclarations douanières d’exportation et des déclarations d’importation portant le statut anticipé afin d’être autorisé à passer la frontière.
Bien que le fonctionnement soit globalement efficace, quelques erreurs d’appairage de documents ont parfois provoqué des blocages. Pour fluidifier et sécuriser davantage le passage frontalier, un nouveau système se met en place : l’enveloppe logistique (ELO).
Lors de son webinaire informatif, la douane a précisé les points importants de ce système :
- Sécuriser le passage en frontière en connectant le SI BREXIT aux applicatifs douaniers ICS2 (système sûreté/sécurité des marchandises), DELTA T (transit douanier), DELTA I (dédouanement import).
- Simplifier la traversée des véhicules auxquels une enveloppe logistique unique sera attribuée pour regrouper toutes les données déclaratives du chargement.
Le système ELO sera ouvert à partir du 1er avril 2025 et deviendra obligatoire le 1er septembre 2025. La douane attire l’attention des opérateurs sur l’obligation pour les marchandises reprises dans un chargement d’être déclarées dans le système ICS2 pour pouvoir être rattachées à une enveloppe logistique dans ELO.
ELO sera accessible par tout acteur de la chaîne logistique avec une identification par un compte douane (sans besoin d’habilitation spécifique donnée par la douane). L’opérateur qui va créer l’enveloppe logistique sera considéré comme le « créateur » et pourra suivre le mouvement du véhicule sur le système de la création de l’enveloppe au débarquement à destination.
Vous pouvez voir ou revoir le replay de ce webinaire. Les supports destinés aux opérateurs seront également bientôt consultables sur la page web de la douane dédiée à la frontière intelligente.
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