Régimes douaniers particuliers : la douane organise un webinaire
Le bureau COMINT1 dédié aux questions de simplification du dédouanement organise un échange avec les opérateurs début mars sur la thématique les régimes particuliers.
Dans un environnement marqué par le renforcement des réglementations et des mesures protectionnistes dans les échanges internationaux, les producteurs et opérateurs européens doivent préserver leur compétitivité face à des défis économiques de plus en plus exigeants. Ces pressions fragilisent l’économie des 27 États membres de l’Union européenne.
Pour permettre aux entreprises de diminuer les impacts financiers des droits de douane (et/ou antidumping), des solutions sont offertes aux entreprises européennes en utilisant des régimes douaniers spécifiques.
Entrepôt sous douane, perfectionnements actifs ou passifs, exportations temporaires, tous ces régimes dits « particuliers » offrent des avantages significatifs mais imposent également des contraintes tant en matière de mise en place, avec les garanties financières et les autorisations à obtenir, que dans le suivi opérationnel avec entre autre, la tenue d’une comptabilité matière rigoureuse.
La Direction des douanes propose un webinaire le mardi 3 mars prochain de 11h à 12h afin de revenir sur les règles de gestion et d’utilisation de ces régimes particuliers.
Les inscriptions pour participer à l’évènement sont ouvertes sur ce lien.
Pour aller plus loin
Nous vous proposons une formation « Décryptage des régimes particuliers douaniers : PA, PP, exportations et admissions temporaires », inscription juste ici : voir le programme.
Douane