Expert en ingénierie douanière & fiscale européenne

Vidéo Webinaire (1h)

décembre 2019

Atmosphère Internationale

Au 1er janvier 2020, de nouveaux codes TARIC (sous-positions à 10 chiffres) vont entrer en vigueur ou être modifiés : avez-vous vérifié le classement tarifaire de vos produits ? Les droits de douane applicables à l'importation sont-ils impactés ?

novembre 2019

Atmosphère Internationale

Les entreprises qui fabriquent à l’international des produits sous licence de marques versent aux détenteurs des droits des « redevances ou royalties ». A l'importation, la valeur en douane du produit doit-elle systématiquement intégrer ces frais, comme précisé dans le Code des Douanes de l'Union (CDU) ?

mars 2019

Extrait Vidéo de Webinaire (20mn)

Entré en vigueur au 1er février 2019, quelles opportunités pour les importateurs et exportateurs européens ?

février 2019

ACTualité

L'arrêté du 11 décembre 2018 publié au JORF n°0295 vise à préciser les modalités de calcul des frais de stockage, de manutention, de transport et de destruction des marchandises soupçonnées d'être contrefaisantes.

février 2019

Atmosphère Internationale

Dans le cadre de leurs missions, nos experts en ingénierie douanière et fiscale sont régulièrement confrontés à des classements tarifaires extrêmement techniques : à travers le cas concret d'une étagère, nous rappelons aux opérateurs du commerce international qu'une bonne classification des produits est essentielle pour optimiser et sécuriser leur supply chain...

janvier 2019

Atmosphère Internationale

Depuis le 1er janvier 2019, de nouveaux codes TARIC sont entrés en vigueur : avez-vous vérifié le classement tarifaire de vos produits ? Les droits de douane applicables à l'importation sont-ils impactés ?

janvier 2019

ACTualité

Règlement d'exécution (UE) 2019/67 de la Commission du 16 janvier 2019 instituant des mesures de sauvegarde en ce qui concerne les importations de riz Indica originaire du Cambodge et du Myanmar/de la Birmanie

janvier 2019

ACTualité

La Commission européenne a publié en janvier 2019 une mise à jour de la table de corrélation des nomenclatures douanières à 10 chiffres (codes TARIC).

janvier 2019

ACTualité

Dans le cadre des expéditions ou de vos acquisitions de marchandises à destination ou en provenance d’Etats membres de l’Union européenne, vous êtes tenu d’effectuer une déclaration d’échanges de biens (DEB) auprès de la douane.

décembre 2018