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Il y a 1 413 résultats.

  • 1051 - Brexit : tarif douanier applicable au Royaume-Uni à partir du 1er janvier 2021 Ingénierie douanière & fiscale internationale
    Brexit tarif douanier Royaume-Uni

    Atmosphère Internationale

    En publiant son nouveau tarif douanier, Londres confirme sa volonté de libéraliser ses échanges et accentue la pression dans les négociations avec l'Union européenne.

    mai 2020

  • 1052 - Agrément OEA : l'UE autorise les "audits virtuels" de certification et de suivi Ingénierie douanière & fiscale internationale
    Agrément OEA : audit virtuel

    Atmosphère Internationale

    La pandémie de COVID-19 bouleverse tout, y compris les audits pour l'obtention de la certification Opérateur Economique Agréé (OEA) et les audits de suivi...

    mai 2020

  • 1053 - Import UE : quid des marchandises non réclamées ou abandonnées ? Ingénierie douanière & fiscale internationale
    Union européenne : marchandises non réclamées

    Atmosphère Internationale

    COVID19 oblige, les problème de stockage et d'abandons de marchandises sont d'actualité.
    Auparavant, les marchandises pouvaient être placées en "dépot d'office" sous la responsabilité de la douane, frais de stockage compris. Cette solution n'est plus possible depuis le 1er mai 2019... Le sujet a été complètement refondu lors du déploiement du nouveau CDU (Code des Douanes de l'Union).

    mai 2020

  • 1054 - REACH : dernières évolutions réglementaires pour les produits désinfectants ! Réglementation REACH Europe
    REACH Gels hydro-alcooliques (COVID-19)

    Atmosphère Internationale

    Contraintes de marquage et extension de la période dérogatoire pour les gels hydro-alcooliques et autres désinfectants.

    avril 2020

  • 1055 - Douane France : les Pôles d'Action Economique (PAE) sont au front ! Ingénierie douanière & fiscale internationale
    PAE - DOUANE

    Atmosphère Internationale

    La crise sanitaire et économique du COVID-19 met actuellement en lumière le rôle et la capacité d'action des pôles régionaux de l'administration douanière auprès des opérateurs du commerce international...

    avril 2020

  • 1056 - COVID-19 et Sourcing : le secteur textile-habillement subit la double peine ! Global Supply Chain
    COVID Sourcing textile-habillement

    Atmosphère Internationale

    La crise sanitaire mondiale n’épargne aucun maillon des chaînes internationales d'approvisionnement et de distribution du prêt-à-porter ! Les conséquences sont nombreuses et coûteuses : tour d'horizon...

    avril 2020

  • 1057 - Fraude à la TVA : évolution de la réglementation UE sur les ventes intracommunautaires ! Ingénierie douanière & fiscale internationale
    TVA Quick fixes

    Atmosphère Internationale

    En attendant la grande réforme fiscale annoncée pour 2022, le système temporaire "Quick fixes" ("solutions rapides") recadre la justification de sortie fiscale pour les ventes communautaires depuis le 1er janvier 2020, afin de lutter plus efficacement contre la fraude à la TVA.

    avril 2020

  • 1058 - Afrique centrale : faciliter le commerce, pourquoi et comment ? Global Supply Chain
    Afrique centrale commerce régional

    Atmosphère Internationale

    Forte de son expérience dans la mise en œuvre d’un projet national de facilitation du commerce au Cameroun, au Gabon, à Sao Tomé et Principe, l’United Nations Conference On Trade and Development (UNCTAD) s’associe à la Banque africaine de développement (BAD) pour lancer un nouveau projet visant à faciliter le commerce régional en Afrique centrale.

    avril 2020

  • 1059 - Transport international : à qui profite (vraiment) la chute du prix du pétrole ? Transport, logistique & distribution internationale
    COVID-19 : transport coût de fret international

    Atmosphère Internationale

    Un quasi-arrêt de l'économie mondiale et des mesures de confinement de la population suite à la pandémie de coronavirus ont provoqué un effondrement de la demande mondiale de pétrole. La guerre des prix menée par les producteurs de l'Opep+ a continué d'inonder un marché déjà saturé... Une aubaine pour les opérateurs du commerce qui espèrent voir ainsi leurs coûts de fret international s'alléger ? Pas vraiment...

    avril 2020

  • 1060 - Exportateur au sens douanier : nouvelle définition réglementaire au 01/10/2020 Ingénierie douanière & fiscale internationale
    Douane exportateur

    Atmosphère Internationale

    La publication début mars d'une note générale de la DGDDI précise la nouvelle définition douanière de l'exportateur : ACTE International vous explique ce qui va changer pour vous !

    mars 2020

  • 1061 - COVID-19 et Supply Chain : les ports français sur le pont ! Transport, logistique & distribution internationale
    COVID-19 et supply chain

    Atmosphère Internationale

    Avec le confinement lié au Coronavirus, les ports de commerce français, maillons essentiels de la supply chain internationale, se mettent en ordre de bataille afin d'assurer la continuité des services et éviter à tout prix des ruptures dans les chaînes d'approvisionnement / distribution !

    mars 2020

  • 1062 - REACH : laissez-passer d'urgence pour les gels hydro-alcooliques ! Réglementation REACH Europe
    REACH Gels hydro-alcooliques (COVID-19)

    Atmosphère Internationale

    Levée temporaire des obligations d'enregistrement / autorisation pour alléger les procédures de mise sur le marché des gels hydro-alcooliques importés ou fabriqués dans l'Union européenne.

    mars 2020

  • 1063 - Sourcing textile 2020 : au coeur de la tourmente du coronavirus Global Supply Chain
    Sourcing textile 2020

    Atmosphère Internationale

    Habituellement revu et réajusté a minima deux fois par an (printemps/été et automne/hiver), le sourcing de la filière textile et habillement subit des aléas majeurs qui obligent les supply chains à remettre en question leurs fondamentaux...

    mars 2020

  • 1064 - Douane France : importation de masques de protection "grand public" Ingénierie douanière & fiscale internationale
    France importation masques

    Atmosphère Internationale

    La mise en place du déconfinement crée une urgence d’approvisionnement de masques et une mise sous tension des marchés. Dans ce contexte, apparaît une nouvelle variété de masques en bonneterie, lavables et réutilisables, dénommée "grand public", qui va majoritairement se substituer aux importations de masques de protection habituellement réservés aux professionnels de la santé. L'administration douanière vient de publier une première information pour les masques concernés...

    avril 2020

  • 1065 - COVID-19 et Supply Chain : importations de matériel sanitaire à haut risque ! Transport, logistique & distribution internationale
    COVID-19 et Supply Chain

    Atmosphère Internationale

    Détournements, réquisitions, restrictions à l’exportation de masques ou autres dispositifs médicaux, les cas sont nombreux dans un contexte de crise sanitaire à la fois imprévisible, inédit et mondial...

    avril 2020

  • 1066 - Contingents tarifaires autonomes et conformité REACH : la douane élargit son périmètre de contrôle ! Ingénierie douanière & fiscale internationale
    Contingents tarifaires autonomes REACH

    Atmosphère Internationale

    Le formulaire de demande de contingent tarifaire autonome (CTA) a été mis à jour pour faciliter la vérification de conformité à la réglementation REACH par la douane. Zoom sur une procédure atypique du corpus réglementaire de l'Union européenne...

    février 2020

  • 1067 - Libre-échange : l'Australie signe 2 nouveaux accords commerciaux Global Supply Chain
    Australie / Pérou - Australie / Hong Kong

    Atmosphère Internationale

    En ce début d'année 2020, l'Australie voit deux nouveaux accords de libre-échange entrer en vigueur : avec le Pérou et Hong-Kong.

    février 2020

  • 1068 - Fret maritime : la piraterie se stabilise en 2019 Transport, logistique & distribution internationale
    fret maritime piraterie

    Atmosphère Internationale

    Publié en janvier 2020, le rapport annuel du centre d’expertise français dédié à la sûreté maritime (MICA center) fait état de 360 actes de piraterie et de brigandage en 2019 : un chiffre stable depuis 4 ans, mais deux fois moins important qu’en 2011 !

    février 2020

  • 1069 - UE / Cambodge : retrait prévu du régime SPG "Tout sauf les armes" au 12/08/20 Ingénierie douanière & fiscale internationale
    Cambodge UE SPG TSA

    Atmosphère Internationale

    La Commission européenne a décidé de proposer la suspension temporaire et partielle des préférences tarifaires accordées au Cambodge dans le cadre du Système Préférentiel Généralisé (SPG) programme "Tout Sauf les Armes" (TSA).

    février 2020

  • 1070 - BREXIT 2021 : quid des stocks en consignation ? Ingénierie douanière & fiscale internationale
    BREXIT stocks en consignation

    Atmosphère Internationale

    Depuis le 1er février 2020, le BREXIT est entré dans une phase de transition qui doit permettre au Royaume-Uni et à l'Union européenne d'entériner un accord commercial d'ici le 31 décembre au plus tard, sauf prolongation. Pour l'instant, c'est le statu quo au plan opérationnel : les Déclarations d'Echanges de Biens (DEB) restent la procédure réglementaire en vigueur, en attendant le retour des déclarations en douane ! Ce qui pose un problème aux opérateurs du commerce en matière de gestion des stocks en consignation...

    février 2020

  • 1071 - UE / Vietnam : l'accord de libre-échange bientôt validé par le Parlement européen ? Global Supply Chain
    APC UE VIETNAM

    Atmosphère Internationale

    La Commission du commerce international (INTA) a approuvé, mardi 21 janvier, l’accord de libre-échange entre l’UE et le Vietnam (EVFTA) : le vote final du Parlement européen aura lieu le 12 février 2020, lors de la prochaine séance plénière.

    février 2020

  • 1072 - Transport international : premiers impacts du coronavirus sur les flux logistiques Transport, logistique & distribution internationale
    Transport international coronavirus

    Atmosphère Internationale

    Depuis l’apparition du coronavirus et la déclaration de l’OMS d’une urgence de santé publique de portée internationale, les flux de marchandises sont largement impactés par de nombreuses restrictions. Point sur la situation actuelle...

    février 2020

  • 1073 - États-Unis / Chine : la phase 1 de l'accord commercial est lancée Global Supply Chain
    États-Unis / Chine

    Atmosphère Internationale

    Après l’accord du 13 décembre dernier, Donald Trump et Liu He, vice-Premier ministre chinois, ont signé mercredi 15 janvier la première phase de leur accord commercial. Toutes les incertitudes ne sont pas levées et les négociations se poursuivent...

    janvier 2020

  • 1074 - BREXIT 2020 : une année de transition pour préparer l'"AFTER" ? Global Supply Chain
    BREXIT

    Atmosphère Internationale

    Le 31 janvier 2020 actera bien la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne : une période de transition jusqu'au 31 décembre devrait permettre de négocier les nouvelles règles commerciales entre les deux zones économiques.

    janvier 2020

  • 1075 - Système REX : dématérialisation du certificat d'origine FORMA effective au 1er janvier 2020 ? Ingénierie douanière & fiscale internationale
    REX c/o FORM A

    Atmosphère Internationale

    Pour tous les pays bénéficiaires du Système Préférentiel Généralisé de l'Union européenne, la dématérialisation du certificat d’origine FORM A dans le cadre du système REX devait être effective à compter du 1er janvier 2020. Toutefois, 8 pays ont obtenu une dérogation pour continuer à émettre des certificats papiers jusqu’au 30 juin 2020.

    janvier 2020

  • 1076 - Exportation PTOM : enregistrement REX obligatoire en 2020 Ingénierie douanière & fiscale internationale
    Exportation PTOM

    Atmosphère Internationale

    Les Pays et Territoires d'Outre-Mer (PTOM) de l'Union européenne bénéficient de préférences tarifaires à l'importation pour les produits d'origine UE, moyennant présentation d'un certificat EUR1. Dématérialisation oblige, cette procédure de justification de l'origine préférentielle est prévue d'être remplacée par le système REX au 1er janvier 2020. Vous exportez vers la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française ou Saint-Pierre-et-Miquelon ? N'attendez pas pour devenir Exportateur Enregistré !

    décembre 2019

  • 1077 - États-Unis / Chine : clap de fin de la guerre commerciale ? Global Supply Chain
    Guerre commerciale Etats-Unis / Chine

    Atmosphère Internationale

    La Chine et les États-Unis ont trouvé un accord partiel pour régler leurs différends. Les droits de douane additionnels qui devaient entrer en vigueur le 15 décembre 2019, ont finalement été annulés. Ceux en application depuis plusieurs mois pourraient être réduits, voire supprimés progressivement... Alors, paix durable ou trêve de Noël ?

    décembre 2019

  • 1078 - Organisation Mondiale du Commerce (OMC) : pronostic vital engagé ? Global Supply Chain
    Organisation Mondiale du Commerce (OMC)

    Atmosphère Internationale

    L'organe de règlement des différends de l'OMC ferme ses portes... Depuis le 11 décembre 2019, il n'existe plus d'instance pour trancher les litiges commerciaux entre les pays membres... Le gendarme du commerce international serait-il neutralisé ?

    décembre 2019

  • 1079 - REACH - Redevances d'enregistrement : une facture lourde pour les PME retoquées ! Réglementation REACH Europe
    REACH

    Atmosphère Internationale

    Les PME enregistrant leurs substances dans le cadre du règlement REACH peuvent bénéficier jusqu'à 95% de réduction sur le coût des redevances d'enregistrement. Afin de garantir un traitement égal et équitable à tous les déclarants, l'ECHA vérifie actuellement la taille des entreprises ayant soumis des dossiers d'enregistrement en tant que PME depuis 2016. Quelles conséquences d'une mauvaise déclaration ? Connaissez-vous les critères européens de classification des entreprises ?

    décembre 2019

  • 1080 - Commerce international : les nouveaux flux économiques Global Supply Chain
    Commerce international

    Atmosphère Internationale

    Supply Chain Managers, êtes vous prêts à la disruption dans votre chaîne d’approvisionnement et de distribution internationale ? Guerre commerciale, tensions politiques, protectionnisme, engagements environnementaux, la nouvelle stratégie affichée est au rapprochement entre lieux de production et de consommation...

    décembre 2019

  • 1081 - Fret maritime : les taux ALL IN se réveillent à l'approche des fêtes ! Transport, logistique & distribution internationale
    Fret maritime taux ALL IN

    Atmosphère Internationale

    Après un mois de novembre clément, décembre ne réservera pas de cadeaux aux importateurs français de marchandises conteneurisées en provenance d'Asie...

    décembre 2019

  • 1082 - BREXIT et procédures import / export : ce qui va vraiment changer ! Ingénierie douanière & fiscale internationale
    BREXIT et procédures douanières

    Atmosphère Internationale

    En attendant l'hypothétique entrée en application du Brexit, peut-être au 31 janvier 2020, nous vous proposons un modus operandi pour vous préparer aux nouvelles procédures réglementaires dans le cadre de vos échanges commerciaux avec le Royaume-Uni : join the guided tour !

    novembre 2019

  • 1083 - Guerre commerciale USA / Chine : en attendant la désescalade... ou l'hallali ! Global Supply Chain
    Guerre commerciale USA / Chine

    Atmosphère Internationale

    Les répercussions de la guerre commerciale sino-américaine depuis 2018, commencent à se faire sentir à l'échelle mondiale. Fortement impactée par les droits de douane additionnels US, la Chine accélère ses négociations de libre-échange tous azimuts pour s'ouvrir de nouveaux marchés.

    novembre 2019

  • 1084 - Classement douanier UE : mises à jour de la nomenclature combinée (TARIC) au 01/01/2020 Ingénierie douanière & fiscale internationale
    Nomenclature douanière TARIC

    Atmosphère Internationale

    Au 1er janvier 2020, de nouveaux codes TARIC (sous-positions à 10 chiffres) vont entrer en vigueur ou être modifiés : avez-vous vérifié le classement tarifaire de vos produits ? Les droits de douane applicables à l'importation sont-ils impactés ?

    novembre 2019

  • 1085 - Fret maritime : en octobre les taux ALL IN s'offrent une accalmie Transport, logistique & distribution internationale
    Fret maritime taux ALL IN

    Atmosphère Internationale

    Les turbulences de septembre passées, les taux ALL IN s'annoncent plus doux pour les importateurs de marchandises conteneurisées en provenance d'Asie.

    octobre 2019

  • 1086 - Export États-Unis : nouveaux droits additionnels sur les produits UE Global Supply Chain
    Commerce international USA / UE

    Atmosphère Internationale

    Faisant suite au dossier sur les subventions illégales versées à Airbus, l'OMC a donné son feu vert aux Etats-Unis pour instaurer de nouvelles taxes additionnelles sur les importations en provenance de l'Union européenne : Washington a publié dans la foulée la liste des produits soumis à surtaxe...

    octobre 2019

  • 1087 - USA / Chine : c'est la rentrée des taxes ! Global Supply Chain
    Commerce international USA Chine

    Atmosphère Internationale

    Nouvel épisode dans la saga sino-américaine : Donald Trump et Xi Jinping ont tous les deux annoncé de nouvelles surtaxes à l'importation qui pourraient être instaurées début septembre... on prend les mêmes et on recommence !

    septembre 2019

  • 1088 - Alerte REACH : 10 nouvelles substances candidates à l'interdiction Réglementation REACH Europe
    REACH substances candidates à l'interdiction

    Atmosphère Internationale

    8 substances évaluées et 2 imposées par la Commission européenne ont rejoint la liste des substances chimiques candidates à l’interdiction dans le cadre de la réglementation européenne REACH.

    août 2018

  • 1089 - RSE internationale : grandes entreprises et développement durable... vers un mariage de raison ? Responsabilité Sociétale des Entreprises
    RSE internationale des entreprises

    Atmosphère Internationale

    Des dirigeants des grandes sociétés américaines viennent de s'engager publiquement à intégrer les valeurs sociétales au cœur de leur business model... Certains de leurs homologues européens ont récemment appelé à un "New Deal" en Europe, donnant un rôle moteur aux entreprises qui placent l'engagement sociétal au cœur de leur stratégie. En France, la loi PACTE du 22 mai 2019 va renforcer la prise en considération des enjeux sociaux, éthiques et environnementaux dans la stratégie et l'activité des entreprises. Les fiançailles entre acteurs économiques et enjeux sociétaux sont annoncées !

    septembre 2019

  • 1090 - Fret maritime : rentrée mouvementée pour les taux ALL IN Transport, logistique & distribution internationale
    Fret maritime taux ALL IN

    Atmosphère Internationale

    Après un mois d'août calme, les taux ALL IN font des vagues en septembre : l'instauration d'une Peak Season Surcharge (PSS) impactera fortement le coût du transport maritime en provenance d'Asie à destination de Fos - Marseille ! Sur la côte normande en revanche, ce sera marée basse...

    septembre 2019

  • 1091 - UE / MERCOSUR : l'accord de libre-échange a franchi la 1ère étape ! Global Supply Chain
    UE / MERCOSUR : accord de libre-échange

    Atmosphère Internationale

    Après 20 ans de tractations, l'Union européenne et le Marché commun du Sud (Mercosur) ont annoncé le 28 juin 2019 avoir finalisé les négociations en vue de la mise en place d'un accord de libre-échange bilatéral entre les deux groupements de pays : une première étape franchie dans le long processus d'entrée en application de l'accord commercial...

    juillet 2019

  • 1092 - UE / Vietnam : l'accord de libre-échange est (encore) dans les starting blocks ! Global Supply Chain
    APC UE VIETNAM

    Atmosphère Internationale

    Conclu fin 2015 et signé officiellement par les deux parties le 30 juin 2019 à Hanoï, l'Accord de Partenariat et de Coopération (APC) entre l'Union européenne et le Vietnam tarde à entrer en application alors que de nombreux opérateurs du commerce international l'attendent avec impatience...

    juillet 2019

  • 1093 - Fret maritime : les taux ALL IN perdent quelques degrés... Transport, logistique & distribution internationale
    Fret maritime taux ALL IN

    Atmosphère Internationale

    Après un coup de chaud en juin, les taux ALL IN fraîchissent en juillet.

    juillet 2019

  • 1094 - Fret maritime : coup de chaud sur les taux ALL IN en juin ! Transport, logistique & distribution internationale
    Fret maritime taux ALL IN

    Atmosphère Internationale

    Avec le retour de l'Emergency Bunker Surcharge, les taux ALL IN souffrent en ce mois de juin et repartent à la hausse.

    juin 2019

  • 1095 - Commerce international : les règles Incoterms® 2020 seront publiées en septembre 2019 Transport, logistique & distribution internationale
    INCOTERMS 2020

    Atmosphère Internationale

    La Chambre de Commerce Internationale (ICC) planche actuellement, avec l'aide de nombreux professionnels (transporteurs, banques, compagnies d'assurance...), sur les nouvelles règles incoterms® qui entreront en vigueur le 1er janvier 2020.

    mai 2019

  • 1096 - Risque éthique : l'Ethiopie, parent pauvre de l'industrie textile... Responsabilité Sociétale des Entreprises
    RSE Ethiopie textile

    Atmosphère Internationale

    Selon un rapport du Centre Stern pour les affaires et les droits de l’homme de l’université de New York, les salariés des usines de vêtements d’Ethiopie sont les moins bien payés au monde.

    mai 2019

  • 1097 - Fret maritime : temps calme pour les taux ALL IN en mai Transport, logistique & distribution internationale
    Fret maritime taux ALL IN

    Atmosphère Internationale

    En attendant une éventuelle flambée du cours de l'or noir, les taux ALL IN de fret maritime en provenance d'Asie devraient offrir un mois de mai clément aux importateurs...

    mai 2019

  • 1098 - États-Unis / UE : reprise des hostilités commerciales... Global Supply Chain
    Commerce international USA / UE

    Atmosphère Internationale

    Toujours prêt au combat pour réduire son déficit commercial, Trump a ressorti le vieux dossier des subventions européennes à Airbus, et projette en représailles de taxer les importations de l'UE dès cet été...

    avril 2019

  • 1099 - Fret maritime : en avril les taux ALL IN se découvrent (encore) d'un fil Transport, logistique & distribution internationale
    Fret maritime taux ALL IN

    Atmosphère Internationale

    Une nouvelle baisse des taux de fret maritime est attendue ce mois-ci... Sauf flambée de l'or noir susceptible d'impacter la surcharge BAF, ce printemps 2019 commence donc sous les meilleurs auspices pour les importateurs !

    mars 2019

  • 1100 - Commerce intra UE : durcissement des conditions de vente en exonération de TVA Ingénierie douanière & fiscale internationale
    Exonération de TVA intracommunautaire

    Atmosphère Internationale

    Pour limiter les risques de fraude à la TVA dans le cadre des échanges commerciaux intracommunautaires, l'Union européenne a décidé de serrer la vis ! Les délais de déclaration et les moyens de justification de vente HT entre Etats membres sont de plus en plus stricts et contraignants pour les opérateurs... Une montée en pression qui prépare d'importants changements à l'horizon 2022 !

    mars 2019