Expert réglementation REACH

ACTualité

L’industrie automobile publie la version 4.1 de son guide d'application de REACH. Un document qui s’avère utile pour les constructeurs automobiles et la chaîne d'approvisionnement du secteur, et qui peut inspirer d'autres filières.

November 2022

ACTualité

Des milliers de substances chimiques, aujourd’hui présentes dans de nombreux produits du quotidien, pourraient être concernées par la liste noire de la Commission européenne.

May 2022

ACTualité

L'annexe XIV du règlement REACH a été étoffée de cinq nouvelles substances.

May 2022

ACTualité

Une consultation publique relative aux substances prioritaires à inclure à l’annexe XIV de REACH vient d'être lancée. Vous avez jusqu'au 2 mai 2022 pour transmettre vos commentaires.

February 2022

ACTualité

Une consultation publique sur la révision du règlement REACH a été lancée le 20 janvier 2022. L'occasion de donner votre avis !

February 2022

ACTualité

Le 17 janvier, quatre nouvelles substances ont été ajoutées à la liste candidate des substances extrêmement préoccupantes (SVHC*).

January 2022

ACTualité

Le 8 juillet dernier, huit nouvelles substances ont été ajoutées à la liste candidate des substances extrêmement préoccupantes (SVHC).

July 2021

ACTualité

La Commission européenne a révisé certaines exigences d'information pour l'enregistrement des substances chimiques dans le cadre de REACH. L'entrée en vigueur sera en janvier 2022.

July 2021

ACTualité

En 2020, le système d’alerte rapide de l’Union européenne pour les produits non alimentaires dangereux (RAPEX) a permis de retirer du marché plus de 2000 produits à risque, dont certains destinés à protéger contre les infections virales...

June 2021

ACTualité

L'agence européenne des produits chimiques (ECHA) vient de publier une étude sur les coûts et bénéfices des restrictions REACH. Les avantages sociétaux des restrictions seraient nettement plus élevés que les coûts associés...

March 2021

ACTualité

En octobre dernier, la Commission européenne a adopté la "stratégie pour la durabilité" dans le domaine des produits chimiques. Un premier pas sur la voie de l'ambition « zéro pollution » pour un environnement exempt de substances toxiques annoncé dans le pacte vert (Green Deal) pour l'Europe.

January 2021

ACTualité

La période de transition pour le retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne prendra fin le 31 décembre 2020. Les entreprises concernées par la réglementation REACH doivent dès à présent vérifier si elles seront impactées par le BREXIT : les enregistrements et autorisations basés au Royaume-Uni doivent notamment être transférés vers un État membre de l'UE avant la date butoir.

October 2020

ACTualité

Depuis le 28 octobre 2020, la base de données SCIP (Substances of Concern In Products) est officiellement ouverte à la présentation de notifications. L'obligation de renseigner cette base s'applique à partir du 5 janvier 2021, comme le prévoit la directive-cadre sur les déchets ainsi que l’ordonnance n° 2020-920 du 29 juillet 2020 relative à la prévention et à la gestion des déchets (décret à paraître).

October 2020

ACTualité

Le 25 juin 2020, quatre nouvelles substances ont été ajoutées à la liste candidate des substances extrêmement préoccupantes (SVHC).

July 2020

ACTualité

L'obligation de déclarer les SVHC de la liste candidate présentes à plus de 0.1% dans les articles entrera en vigueur le 5/01/2021 grâce à la nouvelle base de données SCIP développée par l'ECHA. Importateurs/fabricants d'articles, tous concernés pour renseigner la filière déchet/recyclage autant que les consommateurs !

July 2020

Atmosphère Internationale

Contraintes de marquage et extension de la période dérogatoire pour les gels hydro-alcooliques et autres désinfectants.

April 2020

ACTualité

Dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19, les centres antipoison ont reçu de nombreux appels signalant des accidents domestiques ou intoxications suite à l’utilisation de solutions hydro-alcooliques : on fait le point pour ne pas prendre de risques !

April 2020

Atmosphère Internationale

L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a élaboré un guide pratique sur les additifs plastiques pour comprendre les conditions de relargage par les articles en plastique : un premier pas vers l’élimination des microplastiques présents partout dans notre environnement, et dans nos vêtements ! Quels changements faut-il anticiper ?

April 2020

Atmosphère Internationale

Levée temporaire des obligations d'enregistrement / autorisation pour alléger les procédures de mise sur le marché des gels hydro-alcooliques importés ou fabriqués dans l'Union européenne.

March 2020

Outil de surveillance

Processus d'interdiction (Annexe XIV) des substances préoccupantes par la réglementation REACH

February 2020