Classement douanier : parution d’une table de corrélation

ACTualité

July 2024

Mots-clés

La douane a publié une table de corrélation reprenant les créations et suppressions de nomenclatures douanières intervenues au 1er juillet 2024.

Comme nous vous le relations dans notre édition précédente, l’Union européenne a procédé, comme chaque année en juillet, à des mises à jour de nomenclatures douanières (cf. Classement douanier : modifications de certaines nomenclatures à compter du 1er juillet 2024). Une table de corrélation a été émise pour recenser ces modifications : au total, 87 créations et 56 suppressions ont été effectuées sur dix chapitres différents. Pour rappel, il s’agit des chapitres 29, 32, 38, 39, 40, 68, 70, 81, 84 et 85. En revanche, ce fichier ne reprend pas les changements qui avaient été apportés au 1er janvier 2024 (cf. Classement douanier UE 2024 : publication de la table de corrélation).

A noter que, depuis quelques années, les ajustements effectués en juillet sont beaucoup plus conséquents qu’auparavant.

Source(s) : Europa.eu

Rédacteur(s) : C. BEDOUIN