Formation Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

INSCRIPTION

1. Les éléments de contexte : L’origine de ce mécanisme
2. Le fonctionnement du MACF :
   1.    Produits concernés (Espèce Tarifaire et origine)
   2.    Méthode de calcul (valeur du carbone, formule, transport, ouvraison…)
   3.    Interaction avec les régimes particuliers douaniers
3. Les différentes échéances 
4. Les acteurs et leurs obligations (importateur, Représentant en Douane Enregistré, Vérificateur Accrédité, administration des douanes…)
5. Les risques :
   1.    Déclaratif (rapport trimestriel, certificat)
   2.    Douanier (espèce, origine)
   3.    Commercial (contractualisation)
   4.    De contournement
6. Les conséquences sur l’accès au marché européen :
   1.    Réactions des pays tiers concernés
   2.    Impacts sur le consommateur ?
   3.    Impacts sur les accords de libre-échange signés par l’UE.