 | Atmosphère Internationale la lettre de veille stratégique du commerce international
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Sportswear, prêt-à-porter, maroquinerie : quand le "high-tech" s'en mêle ! |
| Synthèse : Vous voulez mesurer la distance parcourue au cours de votre jogging ? Vos chaussures peuvent vous en dire long sur vos performances ! Pour les distributeurs de sportswear c'est le boom du printemps, et les nouveaux modèles de "running" rivalisent de fonctionnalités high-tech... Attention toutefois, les produits chaussants et articles de prêt-à-porter ou de maroquinerie intégrant de l'électronique ou des équipements électriques (EEE) "embarqués" sont soumis à des contraintes strictes de mise sur le marché dans l'Union européenne. Ces exigences portent sur les aspects suivants : **
* EEE : Equipements Electriques et Electroniques ** Voir fiche technique dans le magazine CTC Entreprises de mai 2011, ou www.ctc-services.org |
| Avis de l'expert : Dans bien des secteurs, seul l'usage principal d'un article est pris en compte pour déterminer sa classification douanière ou son contexte normatif ... Toutefois, l'ajout d'appareillages offrant de nouvelles fonctionnalités par rapport au modèle de base implique souvent une requalification du produit au sens douanier du terme : attention aux mauvaises surprises lors du passage en douane ! L'arrivée de la technologie dans les vêtements de sport ou le prêt-à-porter, fait facilement basculer le fabricant / importateur du monde du "tissu" à celui de la haute technologie... Ses obligations peuvent alors changer du tout au tout, y compris en matière douanière, fiscale, sécuritaire, etc. Plus généralement, toute modification / amélioration technique et/ou technologique offrant d'autres fonctionnalités que celles directement liées à l'usage basique d'un article, doit inciter le concepteur à remettre en cause la qualification et la classification de son produit en termes règlementaires. Il est temps de se poser les bonnes questions, mêmes les plus dérangeantes… L'équipe d'ACTE International en a fait un exercice de routine ! N'hésitez pas à nous consulter. |
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