16 avril, 2020
Douane France : les Pôles d’Action Economique (PAE) sont au front !

Thème

Réglementations douanières et fiscales

Pays

FRANCE

La crise sanitaire actuelle génère des problématiques dans tous les domaines, y compris le domaine douanier !

Nous le voyons avec la réglementation qui est obligée d’évoluer temporairement concernant les importations ou les exportations de masques de protection et de gel hydroalcoolique (cf. COVID-19 et Supply Chain : importations de matériel sanitaire à haut risque !), et les sujets des stocks sous douane qui deviennent très problématiques (cf. COVID-19 et Douane : facilités de stockage pour les opérateurs).

Les informations sont d’abord communiquées par l’Union européenne aux administrations des États membres, relayées en France par la Direction générale des douanes (DGDDI), puis diffusées auprès des fédérations professionnelles ou des organismes institutionnels qui communiquent à leurs adhérents / usagers.

En revanche, tous les professionnels en lien avec la douane (Représentants en Douane Enregistrés, détenteurs de Procédure de Dédouanement Domiciliée, entreprises certifiées Opérateur Économique Agréé,…) sont directement informés par les Pôles d’Action Économique (PAE) de chacune des directions régionales des douanes et droits indirects.

Depuis un mois, il ne se passe pas une journée sans que ceux-ci ne communiquent pour interpréter ou aider les opérateurs économiques à comprendre et mettre en application les évolutions réglementaires temporaires.

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