Le classement douanier étonnant des bouillottes sèches

Le classement douanier des produits réserve parfois de vraies surprises et peut paraître très étonnant. C’est le cas, par exemple, des bouillottes sèches, en vogue depuis quelques années déjà, qui doivent être réchauffées au micro-onde, évitant ainsi la manipulation d’eau chaude à verser à l’intérieur et proposant une alternative plus écologique. 

Pour réaliser le classement douanier des bouillottes, plusieurs éléments sont à prendre en considération. S’il s’agit de bouillottes « classiques », devant être remplies d’eau, celles-ci sont vides au moment du dédouanement. Elles suivent, dans ce cas, le classement douanier de leur matière constitutive, caoutchouc, plastique ou autres. 

S’il s’agit de bouillottes tissées sèches remplies de graines, noyaux ou céréales, elles sont présentées « pleines » au moment du dédouanement. Et là, surprise ! Elles relèvent du classement douanier des graines ou céréales qu’elles renferment, comme si vous importiez les céréales seules. L’explication est la suivante : en 2008 est paru un règlement officialisant le classement douanier des ceintures chauffantes tissées renfermant des céréales. En application de la règle générale pour l’interprétation de la nomenclature 3b, qui fait référence au « caractère essentiel » d’un article lorsqu’il est possible de le déterminer, la Commission TAXUD a adopté le raisonnement suivant : ce sont les céréales, chauffées au micro-ondes et libérant ensuite leur chaleur, qui permettent à la bouillotte d’être opérationnelle.